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Auteur Stéphane Donné
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheLa décentralisation du RMI, 3 ans après : enquête auprès des CAF (2007) / Cyprien Avenel
Titre : La décentralisation du RMI, 3 ans après : enquête auprès des CAF Résumé Plus d'un an et demi après l'entrée en vigueur de la réforme de décentralisation, une première enquête par questionnaire avait été conduite auprès de toutes les caisses, permettant de dresser une évaluation « in itinere » de ce passage à une gestion décentralisé du RMI.
Certaines tendances semblaient se dessiner, en particulier l’élaboration d’un nouveau partenariat jugé très satisfaisant entre les CAF et les départements. La qualité de ce partenariat a permis de réaliser la transition dans des conditions satisfaisantes, le transfert de la gestion de l’allocation ayant été mise en œuvre dans une grande continuité, les départements ayant assumé leurs nouvelles responsabilités.
Afin de connaître les évolutions intervenues depuis, une deuxième enquête a été réalisée auprès de l’ensemble des CAF à l’automne 2006. L’objectif général de cette seconde enquête a été d’approfondir la connaissance des partenariats qui se mettent en place localement entre les CAF et les départements. Cette enquête analyse plus précisément le rôle et la place des CAF dans la gestion du RMI, à l’aune de l’étendue des délégations qui leur sont faites, et de l’impact de la décentralisation sur leur organisation. Elle se demande notamment dans quelle mesure les CAF se positionnent, par-delà leur rôle d’opérateur, comme un acteur des politiques sociales locales, voire du développement de leur territoire.Type de document Etude / Rapport Auteurs Cyprien Avenel, Auteur ; Stéphane Donné, Auteur ; CNAF (Caisse Nationale d'Allocations Familiales) (France) Editeur Paris Cedex 14 [France] : Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Date 2007 Collection Dossiers d’études num. 97 Pagination 59 p Langues : Français (fre) Mots-clés BDSP
Caisse allocations familiales - CNAF - Contrôle administratif - Décentralisation - France - RMIIndex. décimale 09/09.03 Dispositifs et accès aux soins Lien source http://www.caf.fr/web/WebCnaf.nsf/090ba6646193ccc8c125684f005898f3/67f25538d0989 [...] Format de la ressource électronique doc Lien de la notice http://pmb.santenpdc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=28409 Exemplaires
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La décentralisation du RMI, 3 ans après : enquête auprès des CAFAdobe Acrobat PDFN°744 - 2010/11 - Les bénéficiaires du RSA fin juin 2010 (Bulletin de Études et résultats) / Arnaud Périgord
est un bulletin de Études et résultats
Titre : N°744 - 2010/11 - Les bénéficiaires du RSA fin juin 2010 Résumé Instauré le 1er juin 2009, le revenu de solidarité active est versé à 1 766 000 bénéficiaires en France métropolitaine en juin 2010 sur le seul champ du régime général. En un an, le nombre de bénéficiaires du RSA a augmenté de près de 20 %, principalement du fait de la montée en charge du RSA « activité ». Quant au RSA « socle », le nombre de ses bénéficiaires est passé de 1 210 000 en juin 2009 à 1 332 000 en juin 2010, soit une hausse de 10 %.
Mise en perspective avec les évolutions du revenu minimum d’insertion (RMI) et de l’allocation parent isolé (API), l’augmentation de 10 % observée sur le RSA socle est d’une ampleur inégalée depuis la fin de la montée en charge du RMI, mais cohérente avec la sévérité de la récession de 2008-2009
Les effectifs de 25-34 ans du RSA socle, représentant 35 % du total des bénéficiaires en juin 2010, connaissent une très forte variabilité, due en particulier à des évolutions importantes du taux de chômage : la récession de 2008-2009 se traduit par une hausse de 13 % du nombre d’allocataires du RSA socle de cette tranche d’âge entre juin 2009 et juin 2010. Les plus de 50 ans connaissent une augmentation soutenue depuis le début des années 2000, mais particulièrement marquée entre 2009 et 2010.Type de document Périodique Auteurs Arnaud Périgord, Auteur ; Stéphane Donné, Auteur ; Françoise Mathieu, Auteur Date 2010 Pagination 6 p. Langues : Français (fre) Mots-clés BDSP
Bénéficiaire - Forfait - France - RMI
CANDIDAT BDSP
RSA (Revenu de Solidarité Active)Index. décimale 09/09.01 Conditions socio-économiques Lien source http://www.sante-sports.gouv.fr/no-744-les-beneficiaires-du-rsa-fin-juin-2010.ht [...] Lien de la notice http://pmb.santenpdc.org/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=7231 [n° ou bulletin]Exemplaires
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Etudes et résultats. N°744 (2010/11)Adobe Acrobat PDF
est un bulletin de Études et résultats
Titre : N°782 - 2011/11 - Les allocataires du RSA fin juin 2011 et leurs trajectoires Résumé Instauré en juin 2009, étendu sous certaines conditions aux jeunes de moins de 25 ans en septembre 2010 puis aux DOM en janvier 2011, le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 023 000 allocataires en juin 2011 sur le seul champ du régime général. En France métropolitaine, 1 832 000 foyers en bénéficient à cette date. Après une période de montée en charge, le rythme de progression du nombre de foyers allocataires du RSA en métropole ralentit très nettement. Il n’augmente en effet que de 3,7 % au terme de cette deuxième année d’existence, après une hausse annuelle de 19,5 % à la fin juin 2010. La croissance du nombre d’allocataires du RSA socle est aussi moins forte depuis un an, du fait d’un contexte économique moins défavorable (+3,6 % après +11,2 %).
Plus proches du marché du travail, les bénéficiaires du RSA activité seul entrent et sortent plus fréquemment du dispositif. Ainsi, près d’un tiers de sa population se renouvelle chaque trimestre. À l’inverse, la persistance dans le RSA socle est plus forte avec un taux de renouvellement de seulement 15 % en moyenne chaque trimestre. La rotation des bénéficiaires du RSA socle non majoré est du même ordre de grandeur que celle observée pour le RMI, prestation à laquelle il se substitue.
Les bénéficiaires du RSA n’ont pas les mêmes trajectoires selon la composante de la prestation qu’ils perçoivent. Les allocataires du RSA activité seul ont ainsi rarement perçu un minimum social par le passé, contrairement aux allocataires du RSA socle. Ces derniers sont par ailleurs plus nombreux à être inscrits à Pôle emploi.Type de document Périodique Auteurs Audrey Isel, Auteur ; Stéphane Donné, Auteur ; Françoise Mathieu, Auteur Date 2011 Pagination 8 p. Langues : Français (fre) Mots-clés BDSP
France - Jeune adulte
CANDIDAT BDSP
RSA (Revenu de Solidarité Active)Index. décimale 09/09.01 Conditions socio-économiques Lien source http://www.sante.gouv.fr/no-782-les-allocataires-du-rsa-fin-juin-2011-et-leurs-t [...] Lien de la notice http://pmb.santenpdc.org/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=7945 [n° ou bulletin]Exemplaires
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Études et résultats. N°782 (2011/11)Adobe Acrobat PDF
est un bulletin de L'e-ssentiel
Titre : N°90 - 2009/09 - Le nombre d'allocataires du revenu de solidarité active au 30 juin 2009 Résumé Le revenu de solidarité active (Rsa) est entré en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine. Il remplace le revenu minimum d’insertion (Rmi), l’allocation de parent isolé (Api) et les dispositifs de soutien à la reprise d’un emploi liés à ces deux prestations (intéressement proportionnel, primes forfaitaires mensuelles, prime de retour à l’emploi). Il est également versé à des personnes qui travaillent déjà et dont les revenus sont faibles. Au bout d’un mois de mise en oeuvre, le Rsa concerne environ 1,48 million de foyers allocataires. La grande majorité d’entre eux (80 %, soit environ 1,2 million) sont d’anciens allocataires du Rmi ou de l’Api qui ont basculé automatiquement dans le dispositif en juin 2009. Quant aux bénéficiaires nouvellement inscrits, on en dénombre environ 280 000. Les allocataires du Rsa sont pour moitié des personnes seules et un tiers sont des familles monoparentales. Ils sont surtout présents dans les régions du Nord de la France et le pourtour méditerranéen. La montée en charge de cette nouvelle prestation devrait se poursuivre dans les mois à venir. Type de document Périodique Auteurs Stéphane Donné, Auteur ; Isabelle Siguret, Auteur Date 2009 Pagination 4 p. Langues : Français (fre) Mots-clés BDSP
Allocation parent isolé - France - RMI - Statistique
CANDIDAT BDSP
RSA (Revenu de Solidarité Active)Index. décimale 09/09.01 Conditions socio-économiques Note carte, graphiques Lien source http://www.caf.fr/web/WebCnaf.nsf/090ba6646193ccc8c125684f005898f3/69586b9f8ed37 [...] Lien de la notice http://pmb.santenpdc.org/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=6460 [n° ou bulletin]Exemplaires
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L'e-ssentiel. N°90 (2009/09)Adobe Acrobat PDFLe nombre d’allocataires du RMI au 30 juin 2007 / Sophie Cazain in Études et résultats, N°596 (2007/09)
in Études et résultats > N°596 (2007/09) . - 1-4
Titre : Le nombre d’allocataires du RMI au 30 juin 2007 Résumé Au 30 juin 2007, en métropole et dans les départements d'outre-mer, 1,19 million de foyers perçoivent le revenu minimum d'insertion (RMI) versé par les caisses d'allocations familiales (CAF). Ce nombre, en données corrigées des variations saisonnières (CVS), a diminué de 1,4% au deuxième trimestre 2007 et de 5,9% entre juin 2006 et juin 2007.(R.A.)
La diminution observée ce trimestre confirme la tendance amorcée au cours de l'année 2006. Elle s'explique notamment par l'amélioration du marché du travail depuis la mi-2005. Elle résulte également de la montée en charge du nouveau dispositif d'intéressement, mais dans une moindre mesure qu'au cours du premier trimestre 2007. Enfin, l'augmentation du nombre d'allocataires du RMI bénéficiant de contrats insertion - revenu minimum d'activité (CI-RMA) ou de contrats d'avenir tend à se ralentir.
Par ailleurs, 70 % des allocataires perçoivent moins de 400 euros par mois au titre du RMI, le montant de l'allocation étant compris pour la majorité d'entre eux entre 300 et 399 euros.Type de document Périodique Auteurs Sophie Cazain, Auteur ; Emmanuelle Nauze-Fichet, Auteur ; Marie Hennion-Aouriri, Auteur ; Stéphane Donné, Auteur Article en page(s) 1-4 Langues : Français (fre) Mots-clés BDSP
Bénéficiaire - France - Population défavorisée - RMIIndex. décimale 09/09.01 Conditions socio-économiques Lien source http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er596/er596.pdf Format de la ressource électronique Lien de la notice http://pmb.santenpdc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=28133 [article]Exemplaires
Localisation Support Cote Section Code-barres Disponibilité GRPS - Loos Périodique PER 02 - Santé publique 119332 Exclu du prêt Documents numériques
Le nombre d’allocataires du RMI au 30 juin 2007URL
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